Constitution NELVA
Objet de la réforme constitutionnelle de 2018:
- rajout d’articles complémentaires (Articles 2-1, 5,6 9 et 12)
- suppression de Titres
- renumérotation d’articles.
Préambule :
1. Faisant suite à l’établissement de l’ancien système et à son égarement mais aussi aux prises d’initiatives courageuses qui ont permis de dépasser les problèmes, la Constitution se veut un rappel des droits de Nelva, de ses valeurs et des limites de l’action de ceux dont ils acceptent la gouvernance.
2. Nelva proclame apprendre de la réalité des situations et d’assouplir les modalités d’action du gouvernement en se concentrant sur la fonction.
3. Elle proclame en outre, répondre au souhait maintes fois formulé d’adoucir son regard et son bras à l’encontre des honnis et de chercher à les soigner plutôt qu’à les soigner.
4. Nelva rappelle que son devoir premier est d’offrir des activités permettant à ses membres autant de se divertir que de se développer.
5. Elle proclame à nouveau que son objectif n’est pas la réussite compétitive tout en rappelant les vertus du jeu en équipe, hors de la compétition même.
6. Nelva rappelle la solidarité liant tous les joueurs honorables et l’aide naturelle que Nelva s’empressera d’apporter à chacun dans ses capacités.
7. Nelva proclame son opposition à toute forme de traitrise ou déloyauté ainsi qu’à toute forme de meute.
8. Nelva proclame que sa puissance sera douce, faite de relation et d’aide. Son bras ne s’abattra que sur la traitrise sans repentance.
9. Nelva proclame le bleu Pantone 7455 C comme étant sa couleur nationale.
10. Les valeurs fondamentales de l’alliance sont « Education, Vaillance, Bienveillance ».
TITRE 1 : MODELE POLITIQUE ETABLI
Article 1 : Le Royaume de Nelva est une monarchie élective constitutionnelle. Le monarque dirige jusqu’à ce qu’il abdique, que le peuple exige son abdication ou que les circonstances dictent la fin du Royaume.
Il proclame traiter devant ses règles indistinctement tous ses membres, sans égards pour les membres plus utiles, plus anciens ou plus expérimentés. Le Royaume respecte toutes les religions mais ce respect ne contraindra pas le droit encore plus élémentaire de plaisanter.
TITRE 2 : LE GOUVERNEMENT
Article 2 : Le Gouvernement de Nelva est composé ad minima du Roi et de plusieurs ministres à portefeuille, nommés en fonction des besoins de l’alliance et des capacités des individus. Le Gouvernement n’est pas contraint par la taille.
Les grandes lignes directrices de l’alliance, objectifs du gouvernement sont déterminés par consultation auprès de l’ensemble de la population par le biais des sondages effectués une fois par trimestre/semestre.
L’attribution des différents portefeuilles est la responsabilité du Roi.
Article 2-1 introduit par une réforme constitutionnelle du 17/04/2017 et réécrit par une réforme de 2018 : Le ministère de la Justice est régi par l’article 8 de la présente Constitution.
TITRE 3 : LE ROI
Article 3 : Le Roi est le garant de la Constitution et l’individu avec la portion la plus importante de pouvoir au sein de l’alliance. Ce privilège l’induit à demeurer un moteur de l’alliance dans son administration, sa gestion et son développement.
Il est, dans l’ordre croissant d’importance, le gardien de la Constitution, des jeunes Nelva et le l’éthique de l’alliance.
- Par gardien de la Constitution, entendant le garant que l’esprit de la Constitution ne sera pas violée par quelque membre ou ministre ou Roi.
- Par gardien des jeunes Nelva, entendant le garant du plaisir de jeu et de l’évolution des jeunes Nelva.
- Par gardien de l’éthique, entendant le garant ultime de ce que les principes fondateurs de Nelva seront appliqués, quand les valeurs de bienveillance, d’éducation et de vaillance, disparaitront du cœur de certains individus.
Article 3-1 : Si le Roi a fait l’objet de manquements graves et répétés à la présente Constitution, si une trahison à l’égard de la Constitution a été remarquée, si les avertissements du Ministre de la Justice ne sont pas entendus, ses sujets peuvent demander son abdication immédiate. Cette abdication devra être demandée seulement par le Ministre de la Justice sur proposition d’une majorité absolue des membres du Royaume.
Article 3-2 : Si pour raisons personnelles ou autres, le Roi venait à devoir quitter ses obligations et ses fonctions, pour une durée temporaire ou définitive, il pourra nommer un successeur. Si la raison de la vacance est temporaire, dès la fin de la période déterminée, le Roi reprendra ses fonctions.
TITRE 4 : DES PRATIQUES DU JEU
Article 4 : Nelva réprouve toute forme de traitrise ou déloyauté.
Par traitrise, entendant la rupture illégale, préméditée et volontaire d’un accord dûment signé dans le but d’y obtenir un gain personnel. Définition non limitée aux attaques sous alliance mais tout aussi bien au partage d’information et au manque de coopération.
Si être un mauvais allié n’est pas condamnable aux yeux du monde, ce comportement va à l’encontre des valeurs de vaillance et de bienveillance.
La pratique de la trahison ou de la déloyauté pour un Nelva n’est pas tolérée. Si la bienveillance et l’éducation ne parviennent pas à ramener le Nelva dans le droit chemin, les lois éloigneront ce joueur de notre alliance définitivement.
Nelva ne tolère pas les trahisons et pas plus à l’extérieur de ses murs. Les victimes de trahison et les joueurs honorables trouveront toujours une lame volontaire et alliée s’ils en font la demande. Cependant, Nelva essaiera de discuter avec le traitre dans une tentative d’appliquer éducation, bienveillance. Si ces valeurs échouent, Nelva le considérera comme n’importe quel autre blacklisté.
La déloyauté, la pratique de comportements que la bienveillance réprouve est elle aussi bannie en Nelva. Les erreurs, quelles qu’elles soient, doivent faire l’objet de réparations concrètes ou morales. Y faillir et se placer en dehors des valeurs de bienveillance sera invariablement sanctionné.
Article 5 : introduit par une réforme constitutionnelle de janvier 2018 Les Nelva peuvent jouer ensemble et en groupe, mais avec des limitations. Les parties inférieures à 500 joueurs ne permettent pas au Nelva de jouer en groupe, en raison des avantages excessifs que cela procure. Ils peuvent rejoindre en groupe les parties 500, selon des règles précises décrites dans le texte de loi relatif au comportement des Nelva sur parties 500.
Article 6 : Le sitting est interdit de manière stricte, quelque soit le cas, ou l'absence.
Article 7 : Le bug-using est strictement interdit en Nelva et toute formation/ éducation vis-à-vis de ces techniques est strictement prohibé au seing de nos murs. Les joueurs disposent du savoir nécessaire pour utiliser ces bugs n’ont pas à les utiliser même si l’adversaire d’en face en emploie.
Article 7-1 introduit par une réforme constitutionnelle du 26/04/2017 : Nelva réprouve tout multi compte lequel consistant à rejoindre une ou plusieurs parties avec plusieurs comptes appartenant à une même personne dans le but de faciliter le déroulement de la partie en s’échangeant ressources, armes, provinces, renseignements.
TITRE 5 : DE LA JUSTICE
Article 8 : La justice est gérée par un ministre permanent dont le but est d’être un rideau d’eau froide entre les potentiels problèmes et la maison royale dont la finalité est de calciner les irréductibles.
Dans le cas d’une infraction supposée, le ministre de la justice est chargé de discuter avec tous les acteurs, d’enquêter, réunir les informations et de présenter à froid des conclusions raisonnables de nature à permettre au gouvernement de décider d’une sanction qui ne rompe pas les valeurs de bienveillance et d’éducation.
L’action du ministère de la justice est première et ne peut être supplantée par une action gouvernementale ou royale. Le ministre de la justice dispose en outre d’un droit de véto à l’égard du Roi et du Gouvernement. Son pouvoir en la matière implique l’autorité à interdire au gouvernement ou au Roi de s’entretenir avec des acteurs pendant la durée de l’enquête.
L’étude au cas par cas prévaudra pour les décisions de justice.
Titre : Arbitre de Nelva.
TITRE 6 : DU RECRUTEMENT
Article 9 : réécriture suite à la réforme constitutionnelle de 2018 Le recrutement est géré par l'ensemble des membres, sur un modèle de "garantie" et est exercé notamment sur les parties 500. Tout joueur recommandé par un membre peut accéder au Discord de l'alliance et bénéficier des infrastructures de l'alliance. L'alliance se réserve le droit de renvoyer ces "invités" selon leur intégration, ou de les incorporer comme membres.
TITRE 7 : DISTINCTIONS HONORIFIQUES
Article 10 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. Les joueurs s’étant distingués comme portant haut une des valeurs de l’alliance seront nommés chevaliers. Leur dénomination entendant qu’ils représentant l’exemple de ce à quoi aspirent les Nelva dans l’application de telle ou telle valeur. C’est auprès d’eux que les jeunes joueurs peuvent rechercher un peu de sagesse.
Les comportements honorables et vertueux n’étant pas l’apanage de la seule Nelva mais formant son code de conduite, l’Alliance pourra reconnaitre et signifier son approbation et son respect à tout joueur portant haut ces valeurs en le nommant Citoyen honoris causa de Nelva. Cette distinction accorde divers privilèges auprès de Nelva comme l’accès sur demande a Skype ou la possibilité de participer aux internes.
TITRE 8 : INITIATIVE POPULAIRE
Article 11 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. Toute proposition émanant d’un citoyen et approuvée à la majorité sera immédiatement considérée par référendum comme mise en place. Ces propositions ont pour limite l’éthique de l’alliance et la Constitution.
TITRE 9 : DE L’UTILISATION DES GOLDMARKS
Article 12 : renumérotation et rajout d’un alinéa par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. L’utilisation de goldmarks n’est pas autorisée. Dans les cas rares de défense contre des mass-gmeurs, traitres ou meuteurs leur utilisation est tolérée mais déconseillée.
Il est toléré, dans des cas particuliers, l’utilisation de gold à des fins de vérification de l'existence d'une trahison ou d'un mass gmage.
TITRE 10 : DE L’EDUCATION
Article 13 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. Le développement du niveau de jeu des membres et leur éducation est une des responsabilités primordiales du gouvernement. Cette éducation implique un accès en priorité aux défis de l’alliance, aux internes de l’alliance si les places manquent et à la mise en place non limitées de sessions de soutien auprès de joueurs expérimentés.
TITRE 11 : SANCTIONS
Article 14 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. Les sanctions sont appliquées selon deux schémas opposés dépendant de l’intention et de la bonne foi du responsable.
Au cas de responsabilité assumée et dans l’envie de réparer l’erreur, les sanctions seront toujours pédagogiques et liées à une réparation morale de cette erreur. Cela peut passer par des travaux d’intérêt généraux, une mise à l’écart temporaire ou à un entrainement particulier.
Au cas de responsabilité non assumée ou de mauvaise foi, les sanctions s’orienteront vers une protection des intérêts de l’alliance et de son honneur. Dans ces cas là, les sanctions, plus lourdes, aboutiront à des mises à l’écart plus lourdes voire à un renvoi de l’alliance.
Les sanctions sont appliquées proportionnellement à la valeur de leur responsable : Nelva sanctionnera moins un jeune qu’un ancien.
TITRE 12 : DES POUVOIRS DE LA CONSTITUTION
Article 15 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. En cas de crise grave liée à l’exercice du pouvoir, deux possibilités se soulèvent :
1°- Si les membres dévient de la ligne d’honneur fondatrice de Nelva à un point où le nom et le prestige de l’alliance en seraient définitivement ruinés, le Roi peut décider la dissolution de l’alliance pour la préservation du nom.
2°- Si le Roi doit abdiquer, que cela soit par demande des Nelva, ou démission, le prochain Roi sera élu parmi les autres Nelva. Tout Nelva peut se présenter. La majorité des suffrages de l’alliance est nécessaire à la nomination.
TITRE 13 : DE LA MODIFICATION DE LA CONSTITUTION
Article 16 : renumérotation par la réforme constitutionnelle de janvier 2018. La présente Constitution ne peut être modifiée que sur proposition acceptée à la majorité absolue de la population de Nelva.